162 rue Philibert Delorme 40990 Saint-Paul-Lès-Dax
Ouvert de 8h30 à 12h et de 14h à 17h
05 58 57 57 67

Propriété Intellectuelle FLOVEA

FLOVEA est une marque déposée sur laquelle FRANCE PREFA CONCEPT jouit d’un droit exclusif d’exploitation. Toute reproduction, usage ou apposition de ladite marque et de ses produits, sans l’autorisation préalable de FRANCE PREFA CONCEPT est interdite, conformément aux dispositions de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé que les photographies présentes sur le site flovea.fr sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de FRANCE PREFA CONCEPT et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins de commercialisation. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés, sans l’accord préalable et exprès de FRANCE PREFA CONCEPT est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.